Déposée le 31 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFPROM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CARAPACE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFPROM domicilié(e) 5 rue de la Terrasse,75017 PARIS (dossier no 2347595) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 708 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2347595) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAFPROM Société par Actions Simplifiée - 5 rue de la Terrasse,75017 PARIS (dossier no 2347595) - 75017 - France - SIREN 393708748
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2347595) - 69006 - France
Inscription le 22 octobre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°462805 - Publication au BOPI 2007-10-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2007 n°2347595 - Publication au BOPI 2007-07-24
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Inscription le 16 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567127 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16
Inscription le 15 mai 2012 - Changement d'adresse n°575789 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15
Inscription le 16 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638533 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16
Porte-clefs de fantaisie. Bourses, cartables, étuis pour clefs (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", trousses de maquillage (contenants) sacoches pour porter les enfants, malles, mallettes, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, porte walkman, sac à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs ceinture, besaces, trousses scolaires, étuis à stylos.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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